Avertissement:
Aucune solution n’assure une sécurité absolue.
Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs.
L’accès ou l’usage du protocole AI Guardian implique l’acceptation des limitations
inhérentes à toute solution numérique de protection. Les informations décrites ne se
substituent jamais à une évaluation personnalisée ni à un accompagnement professionnel.
Notice générale
Les services fournis visent à renforcer la sécurité digitale, mais aucun système n’est
invulnérable. Notre protocole diminue significativement l’exposition à la fraude, sans
pouvoir garantir une protection totale dans tous les contextes d’utilisation.
Limites de responsabilité
Le protocole AI Guardian n’est pas responsable en cas de défaillance indépendante de sa
volonté.
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Événement de force majeure impactant la sécurité.
-
Usage non conforme par l’utilisateur ou défaut d’application des conseils.
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Défaillance technique extérieure à notre écosystème.
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Problèmes liés à l’infrastructure ou à des tiers partenaires.
Exactitude et fiabilité
Chaque information diffusée est issue de sources considérées comme fiables et régulièrement
mises à jour. Cependant, des erreurs ou inexactitudes peuvent survenir, notamment lors
d’évolutions techniques.
Aucune garantie formelle d’exhaustivité ou d’actualité n’est fournie.
Conseil professionnel recommandé
Pour toute décision sensible, l’avis d’un expert ou d’un professionnel habilité est
conseillé afin de compléter notre protocole.
Liens externes
Bata-hatagankishi décline toute responsabilité concernant le contenu ou l’intégrité des sites
accessibles via des liens externes présents sur le site.
Aucune promesse de résultat
Les résultats peuvent varier en fonction du contexte et des mesures complémentaires
employées par l’utilisateur.
Variation des résultats
Chaque situation étant unique, les risques résiduels persistent malgré les meilleurs
outils et processus.
Mention financière réglementaire
Le service n’est pas destiné à fournir des conseils ou de la gestion financière
personnalisés.
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Bata-hatagankishi ne propose pas de planification ou d’optimisation financière.
-
Aucune promesse de rendement, d’épargne ou d’enrichissement n’est formulée.
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Vous devez consulter un professionnel pour toute question sur l’allocation ou la
sécurisation de ressources financières.
Loi et juridiction
La solution relève exclusivement des lois françaises en vigueur.
Toute procédure ou règlement est régi par le droit français et soumis à la seule
compétence des tribunaux locaux.
Utilisation du service soumise à la législation française applicable.
Il revient à chaque utilisateur de respecter la réglementation locale propre à son
secteur.
Indemnisation
Tout usage contraire aux conditions expose à réparation vis-à-vis de Bata-hatagankishi et des tiers
concernés.
Divisibilité
L’inapplication ou l’invalidité partielle d’une clause n’affecte pas la validité des autres
stipulations.
Modifications
Les clauses de cette décharge peuvent être modifiées à tout moment ; consultez cette page
régulièrement.
Contacts
Pour toute question ou demande concernant ce document, contactez-nous directement.
Date d’effet: 14 mars 2026
Dernière mise à jour: 14 mars 2026